Déposée le 7 mai 2004 par FRULEUX Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ALGIACTIV' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est FRULEUX Patrick domicilié(e) 7, impasse les Héreniers,07340 CHAMPAGNE - 07340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick FRULEUX domicilié(e) 7, impasse Les Héreniers,07340 CHAMPAGNE - 07340 - France.
La marque ALGIACTIV' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRULEUX Patrick - 7, impasse les Héreniers,07340 CHAMPAGNE - 07340 - France
Patrick FRULEUX - 7, impasse Les Héreniers,07340 CHAMPAGNE - 07340 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Engrais pour l'agriculture, produits chimiques pour l'agriculture, produits chimiques pour l'amendement des sols, carbonate de chaux, compost, couvertures d'humus, terre pour la culture, engrais pour les terres, produits chimiques pour l'horticulture, humus, carbonate de magnésie, préparations d'oligo-éléments pour les plantes, préparations pour la régulation de la croissance des plantes, phosphates, potasse, potassium, pots en tourbe pour l'horticulture, scories, sels, produits pour préserver les semences, substrats pour la culture hors sol, superphosphates, produits chimiques pour la sylviculture, terre à diatomées, terre végétale, terre pour la culture, terreau, tourbe. Algicides, désherbants, produits pour la destruction des herbes, fongicides, herbicides, insecticides, produits pour détruire les larves, les limaces, molluscides, substances nutritives pour micro-organismes, produits chimiques pour le traitement du mildiou, parasiticides, poudre de pyrèthre, produits pour la destruction des végétaux, produits pour détruire la vermine, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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